| |
|
| |
|
| |
|
La société GENERATION QUAD
Société à responsabilité limitée (SARL),
Immatriculée
au RCS d'Albertville
sous le n°
44776312900015,
Au capital de 7623 euros,
dont le siège social est à 50 D rue leonard de vinci 73300 St JEAN DE MAURIENNE,
dont l'adresse électronique est contact@accessoires-quad.com ,
dont le numéro de téléphone est +33 04 79 83 31 08,
dont le numéro individuel d'identification TVA est le FR31447763129 ,ci-après désignée « GENERATION QUAD » |
|
| | |
| |
|
Est hébergée
par :
La société
AMEN
dont le siège social est à 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS,
dont l'adresse électronique est contact@amen.fr ,
dont le numéro de téléphone est 08 92 55 66 77 (0,34 cts / min),
a pour directeur de publication Monsieur Bruno Stabile. |
|
 |
 |
Données personnelles |
|
| |
|
En application de la loi n°2004-801
du 6 août
2004 relative
à la
protection
des données
à caractère
personnel
et modifiant
la loi n°78-17
du 6 janvier
1978 relative
à l'informatique,
aux fichiers
et aux libertés
:
L'utilisateur
de la boutique
est informé
que les données
à caractère
personnel
le concernant,
saisies par
lui lors d'une
éventuelle
commande,
font l'objet
d'un traitement
informatique
destiné
au traitement
de cette commande
;
Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment afin que l'utilisateur puisse être informé notamment par courrier électronique des offres
commerciales de la boutique. |
|
|
| |
|
Il pourra
toutefois
s'opposer
à ce
suivi :
soit au moment
de la commande
en cochant
la case lui
offrant cette
possibilité
;
ou à
défaut
en l'indiquant
expressément
à Generation
Quad Sarl
via l'adresse
électronique
mise à
cette fin
à sa
disposition
sur tout support
de suivi notamment
courrier électronique
qui lui serait
adressé.
|
|
|
|
|
Propriété intellectuelle |
|
| |
|
La boutique, son nom de domaine, l'ensemble des appellations, des éléments de forme, des programmes d'ordinateur, des bases de données de la boutique, sont protégés pour le monde entier notamment par des droits de propriété intellectuelle.
A défaut d'autorisation préalable et écrite toute utilisation en tout ou partie est interdite et passible de poursuites judiciaires.
|
|
|
|
Liens hypertextes |
|
| |
|
La création de liens hypertextes simples ou profonds établis en direction de la boutique est soumise à l'autorisation écrite et préalable de Generation Quad Sarl .
En aucun cas les liens hypertextes simples ou profonds établis à partir de la boutique en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Generation Quad Sarl . |
|
|
|
