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    La boutique Accessoires Quad
accessible à l'adresse http://www.accessoires-quad.com
est éditée par son propriétaire
   
    La société GENERATION QUAD

Société à responsabilité limitée (SARL),
Immatriculée au RCS d'Albertville sous le n° 44776312900015,
Au capital de 7623 euros,
dont le siège social est à 50 D rue leonard de vinci 73300 St JEAN DE MAURIENNE,
dont l'adresse électronique est contact@accessoires-quad.com ,
dont le numéro de téléphone est +33 04 79 83 31 08,
dont le numéro individuel d'identification TVA est le FR31447763129 ,ci-après désignée «  GENERATION QUAD  »
   
    Est hébergée par :

La société AMEN
dont le siège social est à 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS,
dont l'adresse électronique est contact@amen.fr ,
dont le numéro de téléphone est 08 92 55 66 77 (0,34 cts / min),

a pour directeur de publication Monsieur Bruno Stabile.
Données personnelles
    En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :

L'utilisateur de la boutique est informé que les données à caractère personnel le concernant, saisies par lui lors d'une éventuelle commande, font l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement de cette commande ;

Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment afin que l'utilisateur puisse être informé notamment par courrier électronique des offres commerciales de la boutique.
    Il pourra toutefois s'opposer à ce suivi :

soit au moment de la commande en cochant la case lui offrant cette possibilité ;
ou à défaut en l'indiquant expressément à Generation Quad Sarl via l'adresse électronique mise à cette fin à sa disposition sur tout support de suivi notamment courrier électronique qui lui serait adressé.
   
   

Generation Quad Sarl est le responsable de ces traitements.
Lesquels ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté.

Cela ne concerne toutefois pas le traitement des données fournies au prestataire bancaire chargé par Generation Quad Sarl de prendre en charge de manière sécurisée le paiement des commandes par carte bancaire. Seul ce prestataire est responsable du traitement de ces données.
L'utilisateur est également informé que le défaut de saisie par lui des données à caractère personnel obligatoires sollicitées lors du processus de passation de commande en empêche la bonne fin.
Les données à caractères obligatoires sont celles dont le champ de saisie est signalé par un astérisque.
L'utilisateur est aussi informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification concernant les données à caractère personnel le concernant et qu'il pourra exercer ces droits en écrivant à :
Generation Quad Sarl,  
50 D rue leonard de vinci
73300 St JEAN DE MAURIENNE

ou à l'adresse électronique :
contact@accessoires-quad.com

Propriété intellectuelle
   

La boutique, son nom de domaine, l'ensemble des appellations, des éléments de forme, des programmes d'ordinateur, des bases de données de la boutique, sont protégés pour le monde entier notamment par des droits de propriété intellectuelle.

A défaut d'autorisation préalable et écrite toute utilisation en tout ou partie est interdite et passible de poursuites judiciaires.

Liens hypertextes
   

La création de liens hypertextes simples ou profonds établis en direction de la boutique est soumise à l'autorisation écrite et préalable de Generation Quad Sarl .
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